Accueil > Qui sommes-nous ? > Informations légales

Informations légales

Droits d'auteur

En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les ouvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site web "www.bienvenue-a-la-campagne-haute-loire.com" sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'ouvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.

Données Personnelles

Les informations collectées sont destinées uniquement à l'usage de bienvenue-a-la-campagne-haute-loire. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :
Association Départementale d'Accueil à la Ferme (ADAF)
Chambre d'agriculture de Haute-loire
Immeuble Interconsulaire
16 BD Bertrand B.P. 343
43012 LE-PUY-EN-VELAY Cedex

Décharge de responsabilité

www.bienvenue-a-la-campagne-haute-loire.com n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, bienvenue-a-la-campagne-haute-loire ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels www.bienvenue-a-la-campagne-haute-loire.com n'a aucun contrôle.